Copyright Summit

Le Sommet du droit d'auteur

Quelques raisons d'y participer

Les bouleversements auxquels nous avons assisté au cours des dernières années dans les secteurs du loisir et de la création artistique ne sont que le prélude d'une transformation beaucoup plus profonde. Les nouvelles technologies ont modifié à jamais la façon dont les gens regardent leur série ou leur film préférés, écoutent leurs albums favoris ou lisent leurs livres. La hausse exponentielle de la consommation de biens culturels par le biais des nouveaux dispositifs et plateformes donne lieu à un débat mondial sur le droit d'auteur.

La CISAC (Confédération Internationale des Sociétés d'Auteurs et Compositeurs), qui représente 217 sociétés de droits d'auteurs dans 114 pays, estime que le moment est venu pour tous les acteurs du secteur d'entamer un dialogue ouvert et constructif sur le rôle du droit d'auteur dans un environnement numérique en constante évolution. Pour ce faire, la CISAC a décidé de lancer son premier Sommet du droit d'auteur 2007 (Bruxelles, 30-31 mai 2007). Ne manquez pas cette occasion unique de faire entendre votre voix lors d'un débat capital pour l'avenir du droit d'auteur. Les décisions prises aujourd'hui influeront sur les modèles économiques de demain et les sources de revenus des ayant droits.

Débat sur l'avenir du droit d'auteur

Le Sommet du droit d'auteur se veut le forum et le point de ralliement de tous les acteurs de l’économie créative : auteurs, artistes, leaders de l'industrie créative, fournisseurs de contenu, diffuseurs, opérateurs téléphoniques, développeurs de solutions technologiques, hommes politiques et législateurs. C'est l'occasion idéale de se rencontrer, d'échanger ouvertement leurs opinions sur le rôle, la valeur et l'avenir du droit d'auteur, ainsi que sur le rôle des créateurs et de la gestion collective des droits d'auteur..

Ce Sommet a vocation à instaurer un dialogue ouvert et constructif entre les différents acteurs impliqués dans le droit d'auteur, afin de contribuer à la mise en place de schémas de licence répondant aux intérêts et aux besoin des utilisateurs, des créateurs et du public.

Les créateurs d'abord !

Le Sommet du droit d'auteur poursuit trois objectifs. Tout d'abord, mettre en avant les créateurs, ceux qui se trouvent à l'origine du processus créatif. Ensuite, analyser leurs relations avec les secteurs du loisir et des biens de consommation, qui ont besoin d'un flux interrompu de nouvelles œuvres. Enfin, mettre en lumière l'impact potentiel et réel des évolutions technologiques sur les sources de revenus des créateurs. D'où le slogan du Sommet du droit d'auteur 2007 : "Les créateurs d'abord !".

Au-delà des effets de mode générés par les nouveaux produits et services, c'est bien le contenu, c'est-à-dire les œuvres produites par les auteurs et les créateurs, qui crée de la valeur et qui constitue le fondement même de l'économie créative.

La technologie offre de multiples possibilités aux artistes, mais sans une protection efficace des droits d'auteur, sans une bonne gestion collective, leur avenir – ainsi que celui de toute l'industrie du loisir – se trouve menacé.

Un programme de conférences de deux journées

Le Sommet propose un ensemble de discours, de panels, de débats, de présentations, de séances questions-réponses et d'ateliers axés sur quatre grands thèmes :

• Les créateurs et leurs droits au 21ème siècle
• L'adaptation du droit d'auteur à l'économie numérique
• Le rôle de la gestion collective au 21ème siècle
• Faut-il trouver un nouveau mode de fonctionnement pour les créateurs et l'industrie du loisir ?

Le débat d'aujourd'hui = La solution de demain

Simon Dyson, expert dans les questions musicales chez Informa, livre son opinion sur le droit d'auteur 

Compte tenu des bouleversements provoqués sur le marché du loisir par les technologies numériques, il convient de faire un point sur le sens du droit d'auteur et sur les abus dont il fait l'objet. La notion de droit d'auteur est souvent mal comprise. Il ne s'agit pas seulement d'un ensemble de droits exclusifs servant à protéger l'utilisation d'une œuvre. Pour nombre d'ayants droit, c'est surtout la principale, sinon la seule, source de revenus issus de l'utilisation légale de leurs œuvres. Egalement connue sous les noms de propriété intellectuelle ou de copyright, elle couvre les œuvres littéraires, les films, les œuvres musicales, les enregistrements sonores, les peintures, les photographies, les logiciels et les dessins industriels.

Il est difficile de déterminer l'étendue du préjudice causé à une industrie par le non-respect des droits d'auteurs. Cependant, en 2005, la coalition américaine IIPA (International Intellectual Property Alliance) a estimé que les pertes commerciales liées au piratage dans les secteurs de la musique, le cinéma, les logiciels professionnels et de loisirs et la littérature atteignaient quelque USD 15,8 milliards, soit une hausse de 4,6 % par rapport à l'année précédente. Pour 2006, on s'attend à une nouvelle augmentation, avec des pertes qui devraient dépasser les USD 16 milliards.

A l'heure actuelle, le problème principal est lié à l'altération par les nouvelles technologies de la relation entre les gens et les biens culturels. En effet, paradoxalement, ces œuvres très demandées devraient, pour certains, être mises à dispositif à titre gratuit. La technologie et les modèles économiques ont évolué plus rapidement que la législation sur le droit d'auteur. Beaucoup de nouveaux acteurs arrivent sur le marché du loisir sans comprendre le rôle et la valeur du droit d'auteur. Les industries du cinéma et du livre devraient bientôt connaître des ennuis comparables à ceux que rencontre le secteur musical. Les réseaux de télévision ont compris que la plupart de leur programmation était accessible sur Internet sans frais pour l'utilisateur. Pour résoudre ces questions, il faut instaurer un dialogue entre les différents acteurs et définir ensemble des solutions respectant les intérêts et les attentes des uns et des autres.